1. Éditeur du Site
Astiq est un service édité par Arthur Schiha, EI (entrepreneur individuel, au régime de la micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial Astiq.
- Adresse
- 71 rue de la Croix Rouge, 41000 Blois, France
- Téléphone
- 07 68 50 75 12
- contact@arthur-schiha.com
- SIRET
- 931 996 268 00013
- Immatriculation
- RCS Blois 931 996 268
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
- Directeur de la publication
- Arthur Schiha
1 bis. Design et réalisation du Site
- Nom
- Arthur Schiha, Développeur web freelance
- Téléphone
- 07 68 50 75 12
- contact@arthur-schiha.com
- Site internet
- arthur-schiha.com
2. Contact
Pour toute question sur le Site, votre abonnement ou vos données : contact@arthur-schiha.com ou 07 68 50 75 12.
3. Hébergement
Le Site et l’application sont hébergés par Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis, site : vercel.com. Les fonctions de l’application s’exécutent dans la région de Paris.
Les données enregistrées dans le service sont stockées par Supabase Pte. Ltd., 65 Chulia Street #38-02/03, OCBC Centre, Singapour 049513, site : supabase.com, dans un centre de données AWS de Paris (eu-west-3), Union européenne.
4. Accès au Site
Le Site est accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sauf cas de force majeure, panne ou opération de maintenance. L’engagement de disponibilité du service souscrit figure dans les conditions générales.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du Site (textes, visuels, logo, nom Astiq, charte graphique, code du service) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et appartient à Arthur Schiha, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les polices et icônes sous licence restent la propriété de leurs auteurs. Les données saisies par les clients dans le service restent leur propriété.
6. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
7. Données personnelles
Les finalités, bases légales, durées de conservation, destinataires des données et la manière d’exercer vos droits sont détaillés dans la politique de confidentialité. Vous pouvez écrire à contact@arthur-schiha.com pour toute demande et introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).
8. Cookies
Le détail des cookies utilisés, tous strictement nécessaires, figure dans la politique cookies.
9. Conditions de vente
L’abonnement et l’utilisation du service sont régis par les conditions générales de vente et d’utilisation, qui précisent notamment les prix, le paiement, la résiliation et le sort des données.
10. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable est recherchée en priorité avant toute action en justice.